Mentions légales

Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.
Prestations et Services :  https://lavieestbelle-gieres.fr met à disposition des Clients :

Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.

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Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

Présentation du site internet

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.lavieestbelle-gieres.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire : SCM FIVEK – 13 rue de la condamine, 38610 Gières
Responsable publication : Marillat Céline – 0671085414
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Marillat– celine.marillat@gmail.com
Hébergeur : o2switch – 222 BD Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand 04 73 14 15 86
Délégué à la protection des données : Céline Marillat – celine.marillat@gmail.com

Ces mentions légales RGPD sont issues du générateur gratuit offert par Orson.io

Conditions générales du site et des services proposés

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

L’utilisation du site https://www.lavieestbelle-gieres.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.lavieestbelle-gieres.fr  sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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Description des services fournis

Le site internet https://www.lavieestbelle-gieres.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. https://www.lavieestbelle-gieres.fr s’efforce de fournir sur le site https://www.lavieestbelle-gieres.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site https://www.lavieestbelle-gieres.fr  sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.lavieestbelle-gieres.fr  ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques

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